MERE PORTEUSE
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MERE PORTEUSE
La mère porteuse est autorisée en Ukraine si un couple a expérience dans ce domaine merci de me faire signe , pour aider un couple qui part à kiev le semaine prochaine
richard- Messages : 2304
Date d'inscription : 01/01/2010
Age : 70
voyage
bonjour richard ,
as tu realisé ce voyage pour un programme de pere porteuse qui m'interesse aussi,
merci pour ta reponse
as tu realisé ce voyage pour un programme de pere porteuse qui m'interesse aussi,
merci pour ta reponse
NIZARD- Messages : 1
Date d'inscription : 20/01/2011
Re: MERE PORTEUSE
NIZARD a écrit:bonjour richard ,
as tu realisé ce voyage pour un programme de pere porteuse qui m'interesse aussi,
merci pour ta reponse
qu'entendez-vous par père porteuse qui pourrait vous intéresser ?
misterlooping- Messages : 658
Date d'inscription : 03/01/2010
Age : 50
Localisation : Aix en Provence
Re: MERE PORTEUSE
Lire cet article :
http://www.rtlinfo.be/info/belgique/faits_divers/603321/ils-font-appel-a-une-mere-porteuse-en-ukraine-le-reve-vire-au-cauchemar
Cordialement
http://www.rtlinfo.be/info/belgique/faits_divers/603321/ils-font-appel-a-une-mere-porteuse-en-ukraine-le-reve-vire-au-cauchemar
Cordialement
Svoboda- Messages : 1459
Date d'inscription : 01/01/2010
Re: MERE PORTEUSE
A titre personnel, je suis vivement opposé à ce genre de compromis, qui recèle souvent des contreparties financières liées à l'état de besoin de la mère porteuse.
Certes, cela permet à certains couple d'avoir un enfant, mais, hélas à quel prix (moral) pour la mère porteuse ?
Certes, cela permet à certains couple d'avoir un enfant, mais, hélas à quel prix (moral) pour la mère porteuse ?
Thuramir- Messages : 3677
Date d'inscription : 11/07/2010
Localisation : Bruxelles
Re: MERE PORTEUSE
Je viens de constater que le site de l'ambassade Belge à Kiev a été adapté à ce sujet:
"ENFANTS NES D'UNE MERE PORTEUSE
Dans l'état actuel des textes, la législation belge ne traite pas la question de la maternité de substitution ou des enfants nés d'une mère porteuse.
Face à ce vide juridique, nos services sont amenés à ne reconnaître aucun effet aux documents étrangers produits dans ce cadre (acte de naissance, jugement,...). Cette position est adoptée même si la procédure telle que légalement prévue localement a été scrupuleusement suivie. Ce qui a des effets à l'étranger, en l'espèce n'en produit pas dans notre ordre juridique interne.
Si un(e) citoyen(ne) belge décide de suivre une procédure de maternité de substitution en Ukraine, le cas échéant même suivant la loi locale, rien ne lui assure que sa paternité / maternité lui sera reconnue en droit belge, ni que l'enfant se verra délivrer un document de voyage.
Les services du SPF Affaires étrangères refuseront de lui reconnaître sa paternité / maternité de plein droit, ne délivreront aucun document de voyage et l'inviteront à s'adresser au tribunal de première instance compétent (cfr. articles 23 et 27 du code de droit international privé belge).
A la lumière de ce qui précède et face aux difficultés auxquelles sera confrontée un(e) ressortissant(e) belge qui choisit de faire appel à une maternité de substitution ou une mère porteuse, nous souhaiterions vous rappeler que l’adoption est quant à elle prévue par la loi dans le droit belge et constitue donc une alternative possible."
J'aime le dernier conseil.
"ENFANTS NES D'UNE MERE PORTEUSE
Dans l'état actuel des textes, la législation belge ne traite pas la question de la maternité de substitution ou des enfants nés d'une mère porteuse.
Face à ce vide juridique, nos services sont amenés à ne reconnaître aucun effet aux documents étrangers produits dans ce cadre (acte de naissance, jugement,...). Cette position est adoptée même si la procédure telle que légalement prévue localement a été scrupuleusement suivie. Ce qui a des effets à l'étranger, en l'espèce n'en produit pas dans notre ordre juridique interne.
Si un(e) citoyen(ne) belge décide de suivre une procédure de maternité de substitution en Ukraine, le cas échéant même suivant la loi locale, rien ne lui assure que sa paternité / maternité lui sera reconnue en droit belge, ni que l'enfant se verra délivrer un document de voyage.
Les services du SPF Affaires étrangères refuseront de lui reconnaître sa paternité / maternité de plein droit, ne délivreront aucun document de voyage et l'inviteront à s'adresser au tribunal de première instance compétent (cfr. articles 23 et 27 du code de droit international privé belge).
A la lumière de ce qui précède et face aux difficultés auxquelles sera confrontée un(e) ressortissant(e) belge qui choisit de faire appel à une maternité de substitution ou une mère porteuse, nous souhaiterions vous rappeler que l’adoption est quant à elle prévue par la loi dans le droit belge et constitue donc une alternative possible."
J'aime le dernier conseil.
Re: MERE PORTEUSE
Le rappel de l'ambassade de la loi belge, comme il est rédigé, est parfaitement stupide !
En effet, la loi belge reconnaît les adoptions quel que soit le pays où l'adoption se fait, du moment que la loi étrangère est respectée.
Quand l'adoption se fait à l'étranger, en cas de contestation sur les conditions de l'adoption, les adoptants doivent toujours se pourvoir devant le tribunal pour qu'une décision de justice impose cette reconnaissance à l'Officier d'état civil de la commune des adoptants.
Ce que l'ambassade ne dit pas clairement, c'est qu'elle rappelle qu'il existe des adoptions qui peuvent être faites en Belgique. Merci pour ce rappel pertinent !!! Que serions-nous sans l'assistance efficace et l'empathie accueillante de nos ambassades ?
Enfin, l'administration a encore une fois de plus marqué le coup avec un langage qui est tout, sauf intelligent...
En effet, la loi belge reconnaît les adoptions quel que soit le pays où l'adoption se fait, du moment que la loi étrangère est respectée.
Quand l'adoption se fait à l'étranger, en cas de contestation sur les conditions de l'adoption, les adoptants doivent toujours se pourvoir devant le tribunal pour qu'une décision de justice impose cette reconnaissance à l'Officier d'état civil de la commune des adoptants.
Ce que l'ambassade ne dit pas clairement, c'est qu'elle rappelle qu'il existe des adoptions qui peuvent être faites en Belgique. Merci pour ce rappel pertinent !!! Que serions-nous sans l'assistance efficace et l'empathie accueillante de nos ambassades ?
Enfin, l'administration a encore une fois de plus marqué le coup avec un langage qui est tout, sauf intelligent...
Thuramir- Messages : 3677
Date d'inscription : 11/07/2010
Localisation : Bruxelles
Re: MERE PORTEUSE
Le couple gay belge vient de récupérer leur fils né d'une mère porteuse ...
http://www.rtlinfo.be/info/belgique/faits_divers/778552/un-couple-gay-belge-recupere-enfin-son-fils-adoptif
http://www.rtlinfo.be/info/belgique/faits_divers/778552/un-couple-gay-belge-recupere-enfin-son-fils-adoptif
Svoboda- Messages : 1459
Date d'inscription : 01/01/2010
Re: MERE PORTEUSE
Pour le parquet, les enfants de mères porteuses ont le droit à l'état-civil
Les enfants nés de mères porteuses à l'étranger pourront peut-être bientôt être inscrits sur les registres d'état-civil français, si la Cour de cassation suit le 6 avril l'avis du ministère public qui, pour la première fois mardi, s'y est dit favorable.
"C'est un changement radical et une invitation à la Cour de cassation à modifier sa jurisprudence, afin que le droit français se mette en conformité avec les conventions internationales", s'est réjouie Me Nathalie Boudjerada, qui défend les époux Mennesson.
Depuis dix ans, Sylvie et Dominique Mennesson mènent un combat judiciaire pour faire inscrire à l'état-civil français leurs jumelles, nées d'une mère porteuse américaine.
C'est Mary, une Californienne déjà mère de quatre enfants, qui en 2000 a donné naissance à Isa et Léa, après avoir reçu des spermatozoïdes de Dominique et les embryons issus d'un don d'ovocytes d'une amie du couple.
Les certificats de naissance avaient alors été établis conformément à la législation californienne. Les époux Mennesson avaient été désignés comme les parents par les autorités américaines. Mais, à leur retour en France où la gestation pour autrui (GPA) est illégale, la justice leur avait contesté ce droit.
Pour le parquet, les enfants de mères porteuses ont le droit à l'état-civil
Le parquet avait cherché à faire annuler la transcription sur les registres de l'état-civil français.
Fin 2005, le tribunal de Créteil avait jugé cette demande irrecevable, ce qui avait été confirmé deux ans plus tard par la cour d'appel de Paris.
Mais en décembre 2008, la Cour de cassation avait donné raison au ministère public et invalidé la transcription des actes, au motif qu'elle contrariait l'ordre public.
La Cour de cassation avait alors renvoyé le dossier devant la cour d'appel de Paris. En mars 2010, celle-ci avait confirmé la filiation des jumelles avec leurs parents français, mais refusé d'inscrire leurs actes de naissance à l'état-civil.
Les époux Mennesson s'étaient pourvus en cassation. Mais mardi, coup de théâtre, c'est le parquet général qui est venu les soutenir, requérant lui-même l'annulation de l'arrêt de la cour d'appel, en invoquant l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH), selon lequel toute personne à "le droit au respect de sa vie privée et familiale".
En entamant son réquisitoire par une évocation des "campus américains où les ovocytes s'échangent comme des Pokemons", et de "l'Inde, où les femmes font de la gestation pour autrui comme on élève des poulets en batterie", l'avocat général Marc Domingo ne laissait pourtant présager rien de bon pour les époux Mennesson.
Mais soudain, il a viré. "Les enfants n'ont aucun état-civil reconnu en France", a-t-il rappelé et "le rejet du pourvoi les condamnera irrévocablement à demeurer dans cette situation". Alors, s'est-il interrogé, "peut-on prétendre qu'un tel état de choses ne porte pas atteinte à leur droit à une vie familiale normale?"
Selon lui, "l'ordre public international ne saurait être opposé pour refuser à un droit régulièrement acquis à l'étranger (...) de produire en France les effets juridiques qui en dérivent (...) lorsqu'un tel refus a pour conséquence de porter atteinte à un principe, une liberté ou un droit garanti par une convention internationale."
Il y a quelques semaines, "une proposition sur la GPA a été refusée par le gouvernement, au motif qu'une intervention du législateur ne serait pas opportune alors que la Cour de cassation devait bientôt se prononcer solennellement", a rappelé l'avocat des Mennesson, Me Bruno Potier de la Varde. "Vous voyez ô combien votre décision est attendue..."
Délibéré le 6 avril.
Les enfants nés de mères porteuses à l'étranger pourront peut-être bientôt être inscrits sur les registres d'état-civil français, si la Cour de cassation suit le 6 avril l'avis du ministère public qui, pour la première fois mardi, s'y est dit favorable.
"C'est un changement radical et une invitation à la Cour de cassation à modifier sa jurisprudence, afin que le droit français se mette en conformité avec les conventions internationales", s'est réjouie Me Nathalie Boudjerada, qui défend les époux Mennesson.
Depuis dix ans, Sylvie et Dominique Mennesson mènent un combat judiciaire pour faire inscrire à l'état-civil français leurs jumelles, nées d'une mère porteuse américaine.
C'est Mary, une Californienne déjà mère de quatre enfants, qui en 2000 a donné naissance à Isa et Léa, après avoir reçu des spermatozoïdes de Dominique et les embryons issus d'un don d'ovocytes d'une amie du couple.
Les certificats de naissance avaient alors été établis conformément à la législation californienne. Les époux Mennesson avaient été désignés comme les parents par les autorités américaines. Mais, à leur retour en France où la gestation pour autrui (GPA) est illégale, la justice leur avait contesté ce droit.
Pour le parquet, les enfants de mères porteuses ont le droit à l'état-civil
Le parquet avait cherché à faire annuler la transcription sur les registres de l'état-civil français.
Fin 2005, le tribunal de Créteil avait jugé cette demande irrecevable, ce qui avait été confirmé deux ans plus tard par la cour d'appel de Paris.
Mais en décembre 2008, la Cour de cassation avait donné raison au ministère public et invalidé la transcription des actes, au motif qu'elle contrariait l'ordre public.
La Cour de cassation avait alors renvoyé le dossier devant la cour d'appel de Paris. En mars 2010, celle-ci avait confirmé la filiation des jumelles avec leurs parents français, mais refusé d'inscrire leurs actes de naissance à l'état-civil.
Les époux Mennesson s'étaient pourvus en cassation. Mais mardi, coup de théâtre, c'est le parquet général qui est venu les soutenir, requérant lui-même l'annulation de l'arrêt de la cour d'appel, en invoquant l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH), selon lequel toute personne à "le droit au respect de sa vie privée et familiale".
En entamant son réquisitoire par une évocation des "campus américains où les ovocytes s'échangent comme des Pokemons", et de "l'Inde, où les femmes font de la gestation pour autrui comme on élève des poulets en batterie", l'avocat général Marc Domingo ne laissait pourtant présager rien de bon pour les époux Mennesson.
Mais soudain, il a viré. "Les enfants n'ont aucun état-civil reconnu en France", a-t-il rappelé et "le rejet du pourvoi les condamnera irrévocablement à demeurer dans cette situation". Alors, s'est-il interrogé, "peut-on prétendre qu'un tel état de choses ne porte pas atteinte à leur droit à une vie familiale normale?"
Selon lui, "l'ordre public international ne saurait être opposé pour refuser à un droit régulièrement acquis à l'étranger (...) de produire en France les effets juridiques qui en dérivent (...) lorsqu'un tel refus a pour conséquence de porter atteinte à un principe, une liberté ou un droit garanti par une convention internationale."
Il y a quelques semaines, "une proposition sur la GPA a été refusée par le gouvernement, au motif qu'une intervention du législateur ne serait pas opportune alors que la Cour de cassation devait bientôt se prononcer solennellement", a rappelé l'avocat des Mennesson, Me Bruno Potier de la Varde. "Vous voyez ô combien votre décision est attendue..."
Délibéré le 6 avril.
Caduce62- Messages : 15213
Date d'inscription : 05/01/2010
Age : 61
Localisation : chez les Ch'tis
Ukraine : le cri de désespoir de deux Français pour leurs jumelles
Ukraine : le cri de désespoir de deux Français pour leurs jumelles
Les jumelles prises en photo par les gardes-fontières ukrainiens / AFP PHOTO
En bref - L’essentiel de l’info
C'est une histoire digne de Kafka dont est victime un
couple de Français. Eux qui voulaient à tout prix des enfants ont
finalement eu recours a une mère porteuse ukrainienne, ce qui est
parfaitement légal là-bas. C'est sur le chemin du retour que les choses
se sont gâtées, puisque la France ne reconnait pas ces bébés.
En détails
Deux jumelles sont nées d'une mère porteuse il y a deux mois.
Mais la France refuse de reconnaitre les fillettes puisque la loi
interdit les mères porteuses.
Le père, aidé par son propre
père, a été arrêté à la frontière Hongroise la semaine dernière alors
qu'il tentait en désespoir de cause de passer la frontière avec les
enfants cachés dans un camping car. Les deux hommes ont été assignés à
résidence en attendant le résultat de l'enquête.
En l'état de la
loi française, la seule possibilité qui s'impose au couple serait de
confier les jumelles à un orphelinat Ukrainien, ce qu'ils refusent. Le
cas de Jérome et Patricia (les prénoms ont été modifiés) n'est pas
unique : il y aurait huit français dans la même situation en Ukraine
aujourd'hui où le baby-business bat son plein.
Deux propositions
de lois déposées en 2010 par les socialistes proposaient, pour l'une de
rendre légale la pratique des mères porteuses en France (Gestation Pour
Autrui) en l'encadrant strictement. Pour l'autre d'accorder à minima un
état civil aux enfants nés de mères porteuses. Elles n'ont jamais été
débattues.
Après les Belges, ce sont des Français maintenant et pas les seuls semble t'il.
Les jumelles prises en photo par les gardes-fontières ukrainiens / AFP PHOTO
En bref - L’essentiel de l’info
C'est une histoire digne de Kafka dont est victime un
couple de Français. Eux qui voulaient à tout prix des enfants ont
finalement eu recours a une mère porteuse ukrainienne, ce qui est
parfaitement légal là-bas. C'est sur le chemin du retour que les choses
se sont gâtées, puisque la France ne reconnait pas ces bébés.
En détails
Deux jumelles sont nées d'une mère porteuse il y a deux mois.
Mais la France refuse de reconnaitre les fillettes puisque la loi
interdit les mères porteuses.
Le père, aidé par son propre
père, a été arrêté à la frontière Hongroise la semaine dernière alors
qu'il tentait en désespoir de cause de passer la frontière avec les
enfants cachés dans un camping car. Les deux hommes ont été assignés à
résidence en attendant le résultat de l'enquête.
En l'état de la
loi française, la seule possibilité qui s'impose au couple serait de
confier les jumelles à un orphelinat Ukrainien, ce qu'ils refusent. Le
cas de Jérome et Patricia (les prénoms ont été modifiés) n'est pas
unique : il y aurait huit français dans la même situation en Ukraine
aujourd'hui où le baby-business bat son plein.
Deux propositions
de lois déposées en 2010 par les socialistes proposaient, pour l'une de
rendre légale la pratique des mères porteuses en France (Gestation Pour
Autrui) en l'encadrant strictement. Pour l'autre d'accorder à minima un
état civil aux enfants nés de mères porteuses. Elles n'ont jamais été
débattues.
Après les Belges, ce sont des Français maintenant et pas les seuls semble t'il.
Re: MERE PORTEUSE
Salut! C'est vrai qu'en Ukraine la maternité de substitution est légale? Est-ce que quelqu'un a eu une bonne experience avec des cliniques de la reproduction? Quel est le prix des services d'une mère porteuse? Ma femme et moi nous voulons bien être parents, mais les prix dans les cliniques aux États-Unis sont vraiment très élevés. Peut-être quelqu'un peut nous conseiller une clinique sûre?Ричард a écrit: . Суррогатная мать разрешена в Украине, если у пары есть опыт в этой области, спасибо, что подписали меня, чтобы помочь паре, которая поедет в Киев на следующей неделе
François Dufour- Messages : 1
Date d'inscription : 01/08/2019
Re: MERE PORTEUSE
Bjr très bon retour d expériences dans une clinique située dans la descente rue des artistes. Je tâcherai de retrouver coordonnées ,peut être ce week-end. Il y a 5 ou 6 ans on parlait de 18000 €
Moins sérieusement regarder plus belle la vie et expérience UK
Moins sérieusement regarder plus belle la vie et expérience UK
richard- Messages : 2304
Date d'inscription : 01/01/2010
Age : 70
Re: MERE PORTEUSE
Zone Interdite : Meres porteuses - L'enquete qui derange.
une partie du reportage se passe en ukraine.
une partie du reportage se passe en ukraine.
steven21- Messages : 3580
Date d'inscription : 12/08/2015
Age : 44
Localisation : dijon
Re: MERE PORTEUSE
Je suis passé la clinique n existe plus a cette adresse
richard- Messages : 2304
Date d'inscription : 01/01/2010
Age : 70
Re: MERE PORTEUSE
Je sais pas je suis passé pour rechercher cette clinique qui a donnée naissance a deux fermiers bretons. Ils ont été parfaits jusqu'à la naissance ensuite une amie avait pris le relais.6 mois d hiver avant de trouver une solution pour transférer les deux gamins
richard- Messages : 2304
Date d'inscription : 01/01/2010
Age : 70
Re: MERE PORTEUSE
Mère porteuse = mère pondeuse ! Et il y en a manifestement ici certains qui traitent les être humains comme des poules.
Thuramir- Messages : 3677
Date d'inscription : 11/07/2010
Localisation : Bruxelles
Re: MERE PORTEUSE
Comme je l'ai dis par ailleurs, elle a fait sa pub et n'est plus revenue depuis.
Une camerounaise faisant pub pour un centre en Ukraine. . .
Une camerounaise faisant pub pour un centre en Ukraine. . .
Statut juridique de la maternité de substitution
Bonjour à tous. Ma femme et moi sommes à la recherche d'une mère porteuse. Mais nous sommes intimidés par les incertitudes juridiques de la question. Il y a eu des cas où le tribunal a laissé l'enfant avec une mère porteuse. Comment se protéger de cela ?
Étienne- Messages : 1
Date d'inscription : 18/08/2022
Re: MERE PORTEUSE
Ce n'est pas le but de ce forum que de faire de la publicité pour des centres utilisant des mères porteuses. Cela a existé en Ukraine comme en russie où pourtant le prout du kremlin défend les soit-disant valeurs familiales !!Étienne a écrit:Bonjour à tous. Ma femme et moi sommes à la recherche d'une mère porteuse. Mais nous sommes intimidés par les incertitudes juridiques de la question. Il y a eu des cas où le tribunal a laissé l'enfant avec une mère porteuse. Comment se protéger de cela ?
Compte-tenu de la situation actuelle, il est INDÉCENT de relancer ce sujet
Caduce62- Messages : 15213
Date d'inscription : 05/01/2010
Age : 61
Localisation : chez les Ch'tis
Re: MERE PORTEUSE
Entre l acheteur de voiture et mère porteuse il y a des drôles de demandes en ce moment ??!!
richard- Messages : 2304
Date d'inscription : 01/01/2010
Age : 70
Re: MERE PORTEUSE
Étienne a écrit:Bonjour à tous. Ma femme et moi sommes à la recherche d'une mère porteuse. Mais nous sommes intimidés par les incertitudes juridiques de la question. Il y a eu des cas où le tribunal a laissé l'enfant avec une mère porteuse. Comment se protéger de cela ?
Pour trouver une solution à votre problème, je pense que le mieux à faire pour vous c'est de vous déplacer directement dans le Dombass. Je suis sur que ce déplacement va résoudre tous vos problèmes!
Gilles- Messages : 2454
Date d'inscription : 16/02/2019
richard, Caduce62 et SEBOU5500 aiment ce message
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